Marque enregistrée - Marque en vigueur

MS
MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4644550
Date de dépôt :
04/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2030
MS de MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque MS

Déposée par voie électronique le 4 mai 2020 par MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT domicilié(e) 210 Rue ingénieur Sansoube - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT, Madame Mélanie Aloui domicilié(e) 210 Rue ingénieur Sansoube - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France.

La marque MS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644550.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MS Prospect , MS FRANCE , CABINET D'AFFAIRES MICHEL SIMOND , InterVal SERVICES – FRANCE , MS-FINANCEMENT , MS FINANCEMENT DES EXPERTS POUR LE FINANCEMENT DE TOUS VOS PROJETS D'ENTREPRISE , MICHEL MS SIMOND WWW.MSIMOND.FR MICHEL MS SIMOND GROUPE MS MS GROUPE , MS Crédit.Pro , MS Crédits , MS Conseil


MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT - 210 Rue ingénieur Sansoube - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France


MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT, Madame Mélanie Aloui - 210 Rue ingénieur Sansoube - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.